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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE PRODUCTION
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VANOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANOISE
SAVOIE PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3794562
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2021
VANOISE de SAVOIE PRODUCTION

Présentation de la marque VANOISE

Déposée le 4 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE PRODUCTION domicilié(e) 401, rue des Champagnes - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 510 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VANOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANOISE est expirée depuis le 4 janvier 2021.

SAVOIE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LA PANISSIERE , LE POÊLON DES PROVINCES , LE POÊLON SAVOYARD , La Panissière , VANOISE , VANOISE


SAVOIE PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée - 401, rue des Champagnes - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France - SIREN 451510895


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Viandes ; viandes séchées, conservées ou surgelées ; jus de viande ; gelées de viande ; extraits de viande ; saucissons ; saucisses ; jambons, lard, salaisons, terrines, pâtés et autres produits de charcuterie ; charcuterie pâtissière ; tripes ; foies ; pâtés de foie ; volailles et volailles conservées ou surgelées à l'exception des volailles domestiques abattues de genre “ Gallus ” ; terrines à base de de volaille ; gibiers, gibiers conservés ou surgelés ; terrines à base de gibier ; poissons ; filets de poissons ; poissons conservés ou surgelés ; terrines à base de poisson ; saumons ; terrines à base de saumon ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés ou cuits ; terrines aux légumes ; jus végétaux pour la cuisine ; plats cuisinés à base de viandes et de légumes ; choucroutes ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; saindoux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et conconfiserie, glaces comestibles ; mets à base de farine ; tartes ; tourtes ; pain ; raviolis ; pâtes alimentaires ; pizzas ; crêpes ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces y compris les sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements.